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Mentions Légales

Dernière mise à jour : 01/05/2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site reyvax.com est édité par :

  • Nom et prénom : Xavier Lefebvre

  • Statut : Micro-entrepreneur

  • SIRET : 10402442700015

  • Adresse : Allée des tilleuls, 69380 Lissieu

  • Email : contact@reyvax.com

  • Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable (franchise de TVA — Art. 293 B CGI)

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Xavier Lefebvre — contact@reyvax.com

3. HÉBERGEMENT

Le site reyvax.com est hébergé par :

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur le site reyvax.com (textes, images, visuels, logos, structure) est la propriété exclusive de REYVAX et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans l'accord écrit préalable de REYVAX.

5. RESPONSABILITÉ

REYVAX s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des inexactitudes ou omissions peuvent survenir. REYVAX décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des informations qu'il contient.

6. UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Les livrables produits par REYVAX sont générés par des agents d'intelligence artificielle sous supervision humaine. Conformément au Règlement européen sur l'IA (EU AI Act 2025), le client est informé que le service recourt à des systèmes d'intelligence artificielle. Chaque livrable fait l'objet d'une validation humaine avant remise. Une révision gratuite est incluse dans chaque prestation.

7. LITIGES

En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de REYVAX, dans les conditions du droit commun.